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EDITEUR DU SITE

Site  Stimage’s www.stimage-s.com

STIMAGE’s

Le Moroun 81600 FENOLS T̩l̩phone : 05 63 43 79 10 РM̩l : contact@stimage-s.com

Directeur de la publication : Chantal Peltier

CREATION DU SITE INTERNET

Le site Internet stimage-s.com est une création de Clotilde Rodriguez-Jolimaitre, Imagevo.

HÉBERGEMENT

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, ce site est hébergé, en France, par : OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les internautes disposent d’un droit d’usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, les textes, sons, images, vidéos, animations.

Sous réserve des exceptions au droit d’auteur prévues par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable de l’entreprise STIMAGE’s, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Pour l’exercer, adressez-vous par écrit à : STIMAGE’s Le Moroun 81600 FENOLS Téléphone : 05 63 43 79 10 – Mél : contact@stimage-s.com